Au moment où les mass-media ne nous parlent plus que d'élections européennes, où les têtes politiques se gargarisent du discours sur le nouvel ordre économique mondial, le gouvernement français tente de mettre en place, par un ensemble législatif régissant les conditions de séjour des étrangers, un instrument de pouvoir qui relève plus du despotisme que de la société libérale même « avancée ». C'est au niveau de la loi et des règlements, bien plus que dans les déclarations de principes et autres débats publics, qu'on se rend le mieux compte de la vraie nature des « échanges internationaux ». Ce qui se dégage d'abord de ces textes c'est leur tonalité de méfiance qui, au beau milieu des sociétés les plus civilisées, semble issue des tréfonds d'une xénophobie primitive. Mais, sur ce fond, inchangé, de la loi, on peut relever quelques innovations éloquentes par les pratiques qu'elles légalisent. Pour en juger, il est bon de citer l'ensemble du projet de loi :

Projet de loi portant modification de l'ordonnance du 2-11-45 relative aux conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers, et portant création de l'Office national d'Immigration [PAGE 156]

Art. 1

L'article 5 de l'ordonnance du 2-11-45 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

Pour entrer en France, tout étranger doit :

1^o être muni des documents, visas exigés par les conventions internationales et les règlements en vigueur;

2^o Disposer de moyens d'existence suffisants ou s'il se propose d'exercer une activité professionnelle, présenter les autorisations nécessaires; L'accès du territoire français peut être refusé à tout étranger dont la présence constituerait une menace pour l'ordre public.

Art. 2

L'article 6 de l'ordonnance précitée est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

– Tout étranger doit, pour séjourner en France au delà d'un délai de trois mois depuis son entrée sur le territoire, être muni d'un titre de séjour délivré dans les conditions prévues à la présente ordonnance ou en application d'une convention internationale.

– Tout étranger qui s'est maintenu en France en violation des dispositions prévues à l'alinéa précédent doit quitter le territoire. Il peut être reconduit à la frontière.

– Sous réserve des conventions internationales, tout étranger qui sollicite une carte ou un titre de séjour doit justifier de l'obtention, préalable à son arrivée, des documents ou visas exigés pour l'entrée et le séjour en France. Le titre de séjour peut provisoirement être remplacé par le récépissé de la demande.

Art. 3

Il est inséré dans l'ordonnance précitée un article 6-1 ainsi rédigé :

Art. 6-1 L'étranger qui n'est pas en mesure de déférer immédiatement à la décision lui refusant l'autorisation d'entrer ou de séjourner sur le territoire français peut être maintenu dans des locaux ne relevant pas de l'Administration Pénitentiaire pendant le temps strictement nécessaire à son départ. Le Procureur de la République en est tenu informé. [PAGE 157]

Art. 4

Il est ajouté à l'article 15 de l'ordonnance précitée un cinquième alinéa :

L'étranger qui sollicite le renouvellement de la carte de résident ordinaire doit justifier, soit lors du dépôt de sa demande, soit dans un délai de trois mois à compter du dépôt de sa demande, du paiement des impôts exigibles à la date de la demande.

Art. 5

Les modifications suivantes sont apportées à l'article 16 de l'ordonnance précitée : La première phrase est complétée comme suit :

– et justifient du paiement des impôts exigibles à la date de la demande. La dernière phrase est complétée comme suit :

– Elle est renouvelée de plein droit sous réserve de la justification du paiement des impôts exigibles à la date de la demande.

Art. 6

L'article 23 de l'ordonnance précitée est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

– Le ministre de l'Intérieur peut prononcer par arrêté l'expulsion d'un étranger du territoire français, dans les cas suivants :

– Si la présence de cet étranger constitue une menace pour l'ordre public ou le crédit public;
– Si un étranger est trouvé en possession d'un titre de séjour contrefait, falsifié, altéré ou établi sous un autre nom que le sien;
– Si l'étranger auquel le renouvellement d'une carte de séjour a été refusé s'est maintenu sur le territoire.

– Dans les départements frontières, l'expulsion peut être prononcée par le préfet qui doit rendre compte immédiatement au ministre de l'intérieur.

– L'arrêté d'expulsion est rapporté ou abrogé le cas échéant dans les formes où il est intervenu.

Le projet est signé Raymond Barre et Christian Bonnet. [PAGE 158]

Les spécialistes de la lecture des lois que sont les membres du syndicat de la Magistrature commentent ainsi le texte :

« Ce projet, qui doit être examiné à la présente session Parlementaire n'est que le premier d'une série de trois.

« Il présente, par rapport au régime actuel des étrangers en France, trois innovations inacceptables :

« 1. – Création de deux nouveaux cas d'expulsion. A 6,2^o et 3^o du projet)

« Jusqu'à présent, l'étranger en situation irrégulière n'était expulsé que dans la mesure où il constituait une menace pour l'ordre public ou le crédit public. Le Conseil d'Etat veillait sur le respect de cette condition.

« Le texte prévoit que l'expulsion sera possible, dès lors que l'étranger sera trouvé en possession de papiers contrefaits, falsifiés, altérés, ou établis sous un autre nom que le sien, ou encore si l'étranger auquel le renouvellement d'une carte de séjour aura été refusé s'est maintenu sur le territoire, cela même si ces faits ne portent pas atteinte au crédit public ou à l'ordre public. (Hypothèse malheureusement courante de l'étranger victime d'un trafic de papiers.)

« 2. – Exécution forcée. (A. 6, al. 6.)

Le maintien sur le territoire français, malgré une expulsion ou un refus de séjour, constitue une infraction. Jusqu'alors c'est le judiciaire qui avait la maîtrise de la force publique : pas d'exécution d'office, sauf urgence, sous le contrôle du juge administratif.

« Or le nouveau texte prévoit que l'étranger expulsé peut être reconduit à la frontière. L'exécution d'office est donc possible, en dehors de tout cas d'urgence.

« 3. – Internement administratif. (A. 3)

« En cas de refoulement, l'internement, dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, est prévu.

« Nous sommes dans une hypothèse où une personne, qui n'a pas commis d'infraction, sera détenue dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée non précisée (le temps strictement nécessaire à son départ).

« Le texte prévoit que le Procureur de la République sera tenu informé, il est bien aimable.

« Il s'agit véritablement d'un internement arbitraire. »[1] [PAGE 159]

On trouve, dans ces commentaires, la confirmation de notre première impression. L'étranger est une espèce non protégée. Hôte indésirable, il ne bénéficie pas de la garantie élémentaire accordée au dernier des malfaiteurs : le droit d'être entendu en sa cause devant un juge. On comprend en effet que le caractère vague et extensible de la notion d'ordre public, de papiers en règles, prêterait à controverses si on admettait d'avoir à en justifier le bien fondé en droit. Ces termes ne sont donc là que pour désigner l'arbitraire d'un nom décent. Une fois qu'on dispose de ces textes et de ces règlements, on peut passer aux rafles, elles seront parfaitement légales, donc « innocentes » aux yeux des gens qui ont l'habitude de se réclamer de la morale.

Pour mesurer l'hypocrisie du vocabulaire, sachez que ces réformes du statut des étrangers sont faites dans un but de « simplification ». Si celle-ci n'est pas encore « finale », cela ne saurait tarder. Cette « simplification » a d'ailleurs une saveur plutôt sinistre quand on imagine le cercle kafkaïen dans lequel se trouve pris l'étranger soumis au renouvellement annuel de son titre de séjour, ce qui signifie, dans la pratique, des démarches perpétuelles : attentesinterminables et angoissantes, dossiers incomplets, attentes à nouveau, renvois de bureaux en bureaux. Au terme de ce processus qui peut durer trois mois, la perspective de recommencer pour être en règle l'année suivante. Voilà qui est de nature à leur inculquer le respect de la puissance. Si l'étranger réussit, à force de soumission, à ne pas troubler un ordre public qui ne lui épargne pas les multiples et insidieuses agressions, il n'échappera pas à l'enfer des papiers. Pour lui, « avoir des papiers en règle » relève de l'exploit quotidien. Mieux que le boulet que le forçat traînait aux pieds jadis, les papiers sont le moyen raffiné de torture propre pour tenir en laisse, par la culpabilisation et l'intimidation, une population sans droits. On connaît la tyrannie exercée sur les noirs d'Afrique du Sud par le « pass » qui leur est imposé par l'Etat blanc. Que nous soyons sur le chemin de cette terreur paperassière, la circulaire suivante peut en donner une idée :

Lettre envoyée par le secrétaire d'Etat à la condition des travailleurs immigrés aux organisations syndicales. [PAGE 160]

« Monsieur,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que j'ai l'intention de présenter au parlement un projet de loi réformant les conditions de séjour et de travail des étrangers lors de la session du printemps 1979.

Ce projet de loi vise à simplifier et à uniformiser la délivrance des titres détenus par les étrangers.

En effet un titre unique valant autorisation de séjour et de travail sera institué, supprimant ainsi les difficultés résultant de la durée variable des titres.

La mention « travailleur salarié » portée sur la carte du séjour vaudra autorisation de travail.

Aux trois cartes existant actuellement seront substituées :

– une carte ordinaire de séjour valable 1 an et renouvelable jusqu'à ce que l'étranger justifie de 25 ans de séjour en France;
– une carte de résident privilégié, d'une durée de 10 ans, délivrée après 25 ans de séjour en France à tout étranger, ou après 1 an de résidence en France pour certaines catégories (réfugiés et apatrides, conjoints de Français ou de C.E.E.).

Les réfugiés et apatrides ne sont plus soumis à l'obligation de posséder une autorisation de travail.

Le contrôle de la main d'œuvre étrangère sera renforcé par la procédure annuelle du renouvellement de la carte de séjour.

Ce renouvellement pourra être refusé pour l'un des motifs suivants :

– motifs tirés de l'ordre public;
– ressources insuffisantes ou non régulières;
– refus de délivrance, de renouvellement de l'autorisation de travail ;
– motifs d'ordre sanitaire;
– retour tardif de congés payés pris hors de France.

Certaines dispositions permettront, en cas de refus de renouvellement de l'autorisation de travail, que le retour de l'étranger dans son pays d'origine s'effectue dans des conditions satisfaisantes :

– Si l'étranger justifie d'un emploi, il lui sera délivré une autorisation provisoire de travail de 4 mois non renouvelables.

– L'étranger pourra continuer à occuper un emploi salarié jusqu'à son départ. [PAGE 161]

– L'employeur devra lui payer des indemnités de licenciement.

– L'étranger aura toutefois la possibilité de solliciter le bénéfice d'un stage de formation professionnelle pendant lequel l'employeur lui versera l'intégralité de son salaire, à condition que l'étranger ait été employé chez lui depuis plus d'un an.

– L'autorisation provisoire de travail, pourra être, dans ce cas, renouvelée une fois.

– Au surplus, les travailleurs sans emploi ne pourront bénéficier d'une prorogation de leur autorisation de travail que s'ils justifient se trouver sans emploi depuis moins de six mois (sauf les handicapés).

– Toutefois, si l'étranger à qui le renouvellement de l'autorisation de travail aura été refusé, a effectué une demande de naturalisation dix mois avant la demande de renouvellement, il pourra bénéficier d'une renouvellement de l'autorisation provisoire de travail, la durée totale du délai de retour étant de ce fait portée à huit mois.

Je vous fais observer que ces dispositions sont, à l'heure actuelle, à l'état de projet et que des modifications pourront éventuellement y être apportées.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Février 1979. »

Pour un étranger, être au chômage, tomber malade, constituent des délits passibles de non-renouvellement de la carte de séjour. Il faut ajouter bien sûr que, non admis à bénéficier des avantages sociaux, l'étranger cotise normalement pour le chômage, pour la sécurité sociale, pour les allocations familiales. Il serait intéressant, mais ce sont des études que les instituts officiels de statistiques se garderont bien d'établir, de mesurer l'écart entre les prélèvements et les prestations quand il s'agit des étrangers. Un indice en ce sens pourrait être fourni par l'abaissement de 12 à 10 % des étrangers parmi les travailleurs qui a correspondu aux cris d'alarme lancés à propos du déficit de la Sécurité Sociale. Les mesures de « bienfaisance » accordées à celui qu'on chasse parce qu'il n'est plus exploitable ressemblent fort à ces « aides » aux pays sous-développés qui ne représentent qu'une très faible partie des profits tirés de l'exploitation de leurs ressources. [PAGE 162]

Derrière cette législation s'avoue le cynisme le plus cru et le plus nu. Le pays d'origine joue très exactement le rôle que joue le Bantoustan dans l'économie sud-africaine, camp de concentration des individus non rentables, ghetto où sont contraints de résider les femmes, les enfants, les invalides, les vieillards, sous la surveillance d'un président-kapo agréé par les puissances protectrices. Dans ces entités appelées « Etats » règnent l'harmonie et l'absence totale de discrimination raciale, comme nous le vante M. Soustelle, avec un de ces humours dont on découvre des exemples dans les documents nazis de la belle époque; en effet nulle loi n'interdit à un blanc d'aller s'y installer.

Que la législation française soit de même nature, même s'il y a encore pour l'instant (pour combien de temps ?) des différences de degré, est attesté par tous les problèmes posés par l'installation des familles, qui est énergiquement découragée par un arsenal d'exigences dissuasives, lesquelles, au fil des années, peuvent de moins en moins se donner le luxe de se dissimuler et finissent par faire un curieux contraste avec le discours humaniste, chrétien, libéral d'une société qui se désigne elle-même comme le stade le plus avancé de la civilisation.

Mais ce contraste, loin d'être un détail qu'un peu de bonne volonté et quelques réformes suffiront à supprimer, est intimement lié au fonctionnement du système dit « libéral ». La masse misérable est l'indispensable terreau sur lequel poussent les fleurs de la civilisation. Jusqu'à présent les siècles de grande culture et de grandes découvertes ont tous eu leurs esclaves. Louis XIV saigne les provinces pour construire Versailles; la grande industrie se développe en Europe avec la sueur des enfants de huit ans attachés aux machines dans les manufactures, le niveau de vie atteint au XXe siècles dans les pays développés s'alimente de l'extorsion de travail et de manières premières sur les populations du tiers-monde. Les chantres du « libéralisme », tels que Sollers, devraient bien aller faire un tour dans quelques foyers d'immigrés, dans quelques commissariats où on délivre et contrôle les « papiers », ils s'apercevraient que pour un Sollers ex-maoïste reçu à I'Elysée, ô merveille du libéralisme éclairé, des centaines de milliers d'être humains vivent, tout près de là, la condition de sous-prolétaires, taillables, corvéables et, pourquoi pas, jetables à volonté.

Mais qui les force à venir ? Ne peuvent-ils rester chez eux ? [PAGE 163] Des gens qui « votent à gauche » se posent gravement cette question, ajoutant même : « ils n'ont qu'à construire leur pays comme nous avons construit le nôtre. »[2]. Derrière cette fatuité de l'occidental intimement persuadé que la réussite matérielle est le fruit exclusivement du travail et du mérite de celui qui réussit, perce un racisme naïf. Il convient en effet de passer sous silence que l'expansion capitaliste a commencé au XVIe siècle avec les échanges de verroterie et de cotonnades contre l'or, les pierres précieuses, les épices, les produits rares. Cet afflux de richesses vers les centres colonisateurs a créé la spirale du luxe, des loisirs, de l'intelligence, du progrès. Mais irrésistiblement les hommes suivent les marchandises, venant s'agglomérer dans les grandes métropoles capitalistes par une attraction vers les lieux de leur exploitation qui sont aussi les uniques lieux de consommation de toutes les richesses. Paradoxalement c'est là qu'ils [PAGE 164] doivent venir mendier le misérable droit de recueillir les miettes de leurs propres richesses naturelles.

Leur apparition cependant crée le scandale. Ils sont ceux dont on ne tolère pas la vue et dont la prolifération doit être endiguée par des mesures de prophylaxie de plus en plus énergiques. Mais cette férocité risque d'être sans efficacité aucune car cette intrusion d'étrangers indésirables est inséparablement liée à l'arrivée, secrète celle-là, autant que l'autre est visible, et bienfaisante, autant que l'autre est considérée comme nuisible, et libre autant que l'autre est réglementée, des capitaux qui viennent s'entasser dans les métropoles civilisées pour préserver l'humanisme de périr. Voyez : plus de capitaux en Allemagne et on a eu tout de suite un Hitler.

Que les capitaux circulent eux sans restriction, un simple fait viendra le prouver. M. Dioulo Emmanuel, sujet ivoirien, P.D.G. de la société Eximat Cogepar, proche de M. Houphouet-Boigny, vient d'acquérir en Normandie le domaine d'Orval, un château et 110 hectares de terres et de bois, pour 2.500.000 francs nouveaux. Les travaux de réfection porteront le coût de l'opération au double. Dans ce cas, l'origine des capitaux est suffisamment visible, mais combien de châteaux, combien de fortunes édifiées par tous ceux qui écument l'Afrique, à la recherche de taux de profits inouïs. Il ne s'agit pas alors de ces déplacements fâcheux de populations misérables qui viennent étaler impudiquement leur triste condition, mais du libre exercice des droits imprescriptibles des échanges monétaires.

Aussi plutôt que d'écouter de fumeux discours sur la libre circulation des personnes et des idées, dont ceux qui les prononcent n'ont jamais cru un traître mot, il faut, si on veut vraiment se faire une idée des valeurs sur lesquelles est fondée une société, obesrver ce qu'elle fait, plutôt que ce qu'elle dit.

Odile TOBNER

[1] Procès-verbal de la réunion de bureau du 6 avril 1979. Document adressé pour diffusion aux conseillers, aux délégués régionaux et aux délégués de section.

[2] Lettre publiée dans « Le Monde » du 7-10-77. (On verra que le gouvernement joue sur du velours quand il s'agit de faire passer n'importe quelle mesure pour obtenir la limitation du nombre des immigrés.) Voici l'intégralité de la citation du « Monde » :

« M. Jean Reversade, de Paris XVII^e, nous écrit :

« Je me présente brièvement : cinquante ans, cadre, chômeur, ayant toujours voté à gauche ou extrême gauche (la dernière fois écologiste), membre actif d'Amnesty International. Eh bien, je suis fermement contre la présence massive de travailleurs étrangers dans mon pays. En voici quelques raisons pêle-mêle. Les travailleurs immigrés confortent les régimes en place : d'abord le leur (en général, une dictature), ensuite celui du pays qui les reçoit ( ... ). Ils empêchent, depuis plus de vingt arts, toute majorité de gauche, en déplaçant plus de 15% du corps électoral vers la droite. Il n'est pas sain, il n'est pas normal de quitter son pays pour gagner sa vie; il n'est pas sain, il n'est pas normal de ne pas balayer soi-même ses rues. L'américanisation de la France (béton, tours délirantes, circulation démente, pollutions, gaspillages en tous genres, etc) n'aurait pas eu lieu ni à ce rythme, ni dans ces conditions ( ... ), ils attristent la vie partout où ils sont, et ce n'est pas le patronat, premier intéressé à leur présence, qui les supporte : c'est le peuple. Leur pays est plus ou moins développé ? Qu'ils le construisent comme nous l'avons fait, et comme les Chinois le font actuellement. Ces quelques amères constatations ne sont en cour ni à droite, ni à gauche, et pourtant... ».